Conditions de vente

Un certificat d'authenticité vous est délivré pour tout achat de toiles ou d'huiles sur papier.

Les livraisons se font par transport avec assurance et accusé de réception.

Nous, CD2M, prestatire de Yves Donval, assurons leurs emballages et leurs envois.

  • Les prix  des oeuvres sur toile varie en fonction de la taille allant de 600 à 8000 €uros.
    Depuis peu, Yves Donval a arrêté les formats inférieurs à 10P, il en reste quelques uns, mais ce seront les dernièrs.
  • Le prix de ses huiles sur papier vont de 60 à 80 euros.
  • Tous les achats effectués pour une livraison en France et en Europe sont exempts de frais de transport qui sont pris à sa charge sur tout le territoire Européen. Pour des pays en dehors de ce territoire merci de prendre contact.

 

  •  Les réglements peuvent être effectués par carte bancaire, par chèque ou par virement bancaire au RIB ci dessous :
    Pour la France
    Crédit Mutuel
    N° de banque : 10278
    N° de guichet : 02223
    N° de compte : 0008805801
    Clé RIB :33 
  • Pour l'international :
    IBAN : FR76 - 1027 8022 2300 0880 6580 133
    BIC : CMCIFR2A - Crédit Mutuel 
    Sylvie Robin - CD2M - 12 rue du Port - 29930 Pont-Aven


La toile ou l'oeuvre vous est envoyée lorsque le réglement a été reçu et encaissé.

 

  • Néanmoins, le réglement d'une oeuvre peut être envisagée en payant en plusieurs fois sans frais, pour tout habitant en France.
    En ce cas, les chèques sont encaissés à la  date des encaissements mis au dos par l'acheteur. Ils ne seront remis en banque qu'aux dates inscrites.
    La durée de ces encaissements ne peut excéder 10 mois à partir de la date d'achat.

 

 

A réception de votre commande,

Si le tableau ou l'oeuvre devait ne pas vous convenir, vous avez la possibilité d'annuler votre commande, vous disposez d’un délai de 7 jours à compter de la réception du bien(estampille du transporteur faissant foi).
Aucune indemnité ne peut vous être exigée. Vous n’avez aucune justification à donner.
En ce cas, les frais de retour du produit restent à votre charge.
En ce cas et en ce cas seulement, nous rembourserons la totalité de votre achat à reception de l'oeuvre dans mon atelier  en bon état, au plus tard dans les 20 jours suivant la date de votre rétractation.

Pour tous les achats d'oeuvres non originales, produits manufacturés, la garantie satisfait ou remboursé joue sur une période de 10 jours à date d'envoi.

Si je peux vous rassurer, cette situation ne s'est à ce jour jamais produite, mais on ne sait jamais dans la vie !!!

 

Les Garanties

1. Généralités :

« Le contrat de distribution sur le site Internet : http://cd2m.fr/shop/ donne plein droit à cd2m de vendre sur ledit site.

2. Garantie de moralité :

« CD2M garantit être légalement habilités à distribuer les Produits présentés sur le site dont l’adresse est : http://cd2m.fr/shop/, y compris d'utiliser les logos, marques et autres droits pouvant découler de la commercialisation des Produits présentés.

Elle garantit le respect des règles légales régissant la vente par correspondance. »

3. Garantie de la qualité des produits d’origine

« CD2M garantit que les Produits présentés sur le site : http://cd2m.fr/shop/  sont :
 En ce qui concernent la dénomination "toiles", "huiles sur toiles" et Huiles sur papier", huiles sur cartes postales, ce sont de véritables pièces originales et uniques créées et peintes par le créateur Yves Donval.
 En ce qui concernent les produits manufacturés et déclinés à partir de ses oeuvres, ils sont identiques en terme de qualité à ceux du marché traditionnel. Ils sont manufacturés par des sociétés françaises existant depuis plus de 20 ans..

Les Produits vendus sont des biens neufs.


4. Garantie de sécurité des paiements par carte bancaire

« Le site : http://cd2m.fr/shop/ utilise les techniques de paiement sécurisé mises au point par la première autorité de certification pour la France. Ces techniques permettent de garantir la confidentialité des messages échangés. »

(cf. Conditions générales de vente par correspondance sur Internet, article 3 : « Garanties » (Commerce en ligne), Formulaire Lamy droit de l’informatique et des réseaux, novembre 1999.)