La création ne vaut que si elle est vue et connue du plus grand nombre ....
Conditions de vente
Un certificat d'authenticité vous est délivré pour tout achat de toiles ou d'huiles sur papier.
Les livraisons se font par transport avec assurance et accusé de réception.
Nous, CD2M, prestatire de Yves Donval, assurons leurs emballages et leurs envois.
La toile ou l'oeuvre vous est envoyée lorsque le réglement a été reçu et encaissé.
A réception de votre commande,
Si le tableau ou l'oeuvre devait ne pas vous convenir, vous avez la possibilité d'annuler votre commande, vous disposez d’un délai de 7 jours à compter de la réception du bien(estampille du transporteur faissant foi).
Aucune indemnité ne peut vous être exigée. Vous n’avez aucune justification à donner.
En ce cas, les frais de retour du produit restent à votre charge.
En ce cas et en ce cas seulement, nous rembourserons la totalité de votre achat à reception de l'oeuvre dans mon atelier en bon état, au plus tard dans les 20 jours suivant la date de votre rétractation.
Pour tous les achats d'oeuvres non originales, produits manufacturés, la garantie satisfait ou remboursé joue sur une période de 10 jours à date d'envoi.
Si je peux vous rassurer, cette situation ne s'est à ce jour jamais produite, mais on ne sait jamais dans la vie !!!
Les Garanties
1. Généralités :
« Le contrat de distribution sur le site Internet : http://cd2m.fr/shop/ donne plein droit à cd2m de vendre sur ledit site.
2. Garantie de moralité :
« CD2M garantit être légalement habilités à distribuer les Produits présentés sur le site dont l’adresse est : http://cd2m.fr/shop/, y compris d'utiliser les logos, marques et autres droits pouvant découler de la commercialisation des Produits présentés.
Elle garantit le respect des règles légales régissant la vente par correspondance. »
3. Garantie de la qualité des produits d’origine
« CD2M garantit que les Produits présentés sur le site : http://cd2m.fr/shop/ sont :
En ce qui concernent la dénomination "toiles", "huiles sur toiles" et Huiles sur papier", huiles sur cartes postales, ce sont de véritables pièces originales et uniques créées et peintes par le créateur Yves Donval.
En ce qui concernent les produits manufacturés et déclinés à partir de ses oeuvres, ils sont identiques en terme de qualité à ceux du marché traditionnel. Ils sont manufacturés par des sociétés françaises existant depuis plus de 20 ans..
Les Produits vendus sont des biens neufs.
4. Garantie de sécurité des paiements par carte bancaire
« Le site : http://cd2m.fr/shop/ utilise les techniques de paiement sécurisé mises au point par la première autorité de certification pour la France. Ces techniques permettent de garantir la confidentialité des messages échangés. »
(cf. Conditions générales de vente par correspondance sur Internet, article 3 : « Garanties » (Commerce en ligne), Formulaire Lamy droit de l’informatique et des réseaux, novembre 1999.)